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Brevet européen · EP2460028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2460028
Numéro de demande
EP10739677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
27 sept. 2017
Radié
27 sept. 2017
Motif
Renonciation
Classes CIB
G01S 5/02 (2010.01)
Priorité
GB 0913367 31.07.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051174 20.07.2010
Publication PCT
WO2011/012880 03.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2018

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Inventeur

BARTLETT, David

Cambridgeshire PE27 5QD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.