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Brevet européen · EP2460180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2460180
Numéro de demande
EP10740066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
19 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01L 21/98 (2006.01)
H01L 25/065 (2006.01)
H01L 23/48 (2006.01)
H01L 23/538 (2006.01)
H01L 27/06 (2006.01)
H01L 23/00 (2006.01)
Priorité
US 229756 P 30.07.2009
Demande PCT
PCT/US2010/042958 22.07.2010
Publication PCT
WO2011/014409 03.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 25 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 25.02.2020

  6. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121, US

Mandataire

Maucher Jenkins Patentanwälte & Rechtsanwälte

Urachstr. 23, 79102 Freiburg, DE

Inventeur

LIN, Mou-Shiung

Hsin-Chu 30072, TW

LEE, Jin-Yuan

Hsin-Chu 30072, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.