Federelement
Brevet européen · EP2460441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2460441
- Numéro de demande
- EP11009429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2011
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 4 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47C 27/06 (2006.01)A47C 23/00 (2006.01)F16F 1/02 (2006.01)A47C 23/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010016240 U 06.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 6 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 06.09.2013
- 4 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
85630 Grasbrunn, DE
85456 Wartenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.