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Brevet européen · EP2460448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2460448
Numéro de demande
EP11190457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2011
Publié
6 juin 2012
Délivré
7 janv. 2015
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/52 (2006.01)
A47J 31/56 (2006.01)
B67D 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010062398 03.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 20 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 20.03.2015

  3. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Inventeur

Startz, Armin

89197 Weidenstetten, DE

Kiefer, Alexander

73329 Kuchen, DE

Dollner, Sander

89079 Ulm-Wiblingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.