Chirurgisches Instrument
Brevet européen · EP2460483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2460483
- Numéro de demande
- EP10306349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 26 juin 2013
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 21 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 26 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
- 26 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmer GmbH, Patents & Trademarks, Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
Parties
Inventeur
Ichelmann, Bruno
87100, LIMOGES, FR
Larroque- Lahitette, Gilles
64150, LAGOR, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.