Handgelenkprothese
Brevet européen · EP2460492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2460492
- Numéro de demande
- EP11191590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2011
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 28 août 2013
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/42 (2006.01)//A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010053265 02.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.