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Brevet européen · EP2460585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2460585
Numéro de demande
EP10015281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
18 oct. 2017
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 13/02 (2006.01)
B01J 13/20 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
C09B 67/00 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
F28D 20/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 28 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 28.10.2017

  3. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.