Flaschenwaschverfahren

Brevet européen · EP2460593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2460593
Numéro de demande
EP11188420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2011
Publié
6 juin 2012
Délivré
13 janv. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 9/20 (2006.01)
B08B 9/30 (2006.01)
B67B 7/00 (2006.01)
B08B 9/42 (2006.01)
B67B 3/22 (2006.01)
B67B 7/14 (2006.01)
Priorité
SE 1051284 06.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Inventeur

Nilsson, Magnus

274 62 RYDSGÅRD, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.