ANTIFOULING-LAGE
Brevet européen · EP2460655 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2460655
- Numéro de demande
- EP09847771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2009
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 20 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B32B 27/18 (2006.01)B01J 35/02 (2006.01)B08B 17/00 (2006.01)B01J 35/00 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2009/003637 31.07.2009
- Publication PCT
- WO2011/013176 03.02.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 17 janv. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 17 janv. 2024
Transféré
- Titulaire
- Kanbo Pras Corporation, 8-14, Minamihonmachi 1-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0054, Japon, Daiwabo Holdings Co., Ltd., 6-8, Kyutaro-machi 3-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0056, Japon → Kanbo Pras Corporation, 8-14, Minamihonmachi 1-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0054, Japon
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 17 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.10.2014
1 entrée antérieure
- 20 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
Parties
Inventeur
Fukui 916-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.