Fahrerstand eines Nutzfahrzeugs
Brevet européen · EP2460681 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2460681
- Numéro de demande
- EP11190715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 25 nov. 2011
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 18 sept. 2013
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 37/00 (2006.01)B60R 11/02 (2006.01)B60N 2/38 (2006.01)B60N 2/46 (2006.01)B60K 35/00 (2006.01)B60K 37/06 (2006.01)B66F 9/075 (2006.01)//B60R 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201020499 03.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 18 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
Parties
Inventeur
Wihinen, Kimmo
Laukaa, FI
Makkonen, Matti
20100 Turku, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.