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Brevet européen · EP2460941 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2460941
- Numéro de demande
- EP10804100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 1/00 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)B60L 7/14 (2006.01)B66C 23/84 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)E02F 9/12 (2006.01)H02K 16/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009178349 30.07.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/004751 26.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/013347 03.02.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
YAMADA, Hiroyuki
Hanishina-gun Nagano 389-0605, JP
KUMEUCHI, Kengo
Hanishina-gun Nagano 389-0605, JP
SHIMADA, Yoshihide
Hanishina-gun Nagano 389-0605, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.