Spülkasten

Brevet européen · EP2460943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2460943
Numéro de demande
EP11009304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2011
Publié
6 juin 2012
Délivré
26 août 2015
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 1/012 (2006.01)
F16L 5/06 (2006.01)
E03D 1/32 (2006.01)
Priorité
DE 102010053223 03.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 18 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  4. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Titulaire

GROHEDAL Sanitärsysteme GmbH

Zur Porta 8-12, 32457 Porta Westfalica, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Korte, Hermann

32545 Bad Oeynhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.