ELEKTROMAGNETISCHES KRAFTSTOFFEINSPRITZVENTIL

Brevet européen · EP2461013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2461013
Numéro de demande
EP10804183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
12 nov. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 51/08 (2006.01)
F02M 51/06 (2006.01)
Priorité
JP 2009173905 27.07.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/058607 21.05.2010
Publication PCT
WO2011/013435 03.02.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Inventeur

SAITO Kenichi

Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP

SATO Kazuhiko

Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.