Collier de fixation pour tuyaux
Brevet européen · EP2461077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2461077
- Numéro de demande
- EP10015214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 5 nov. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16L 3/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 25 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.11.2014
- 5 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.11.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.