Rauchmeldevorrichtung

Brevet européen · EP2461300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2461300
Numéro de demande
EP12151604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2009
Publié
6 juin 2012
Délivré
26 nov. 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/12 (2006.01)
Priorité
JP 2008265358 14.10.2008
JP 2008267671 16.10.2008
Divisionnaire de
EP09252403
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 29 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 29.11.2014

  3. 26 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

Nohmi Bosai Ltd.

7-3, Kudan Minami 4-chome Chiyoda-ku, Tokyo, JP

The University of Tokushima

24, Shinkura-cho 2-chome, Tokushima-shi, Tokushima 770-8501, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Yamagishi, Takatoshi

Tokyo, JP

Nakano, Kazuhisa

Tokyo, JP

Terada, Kenji

Tokushima, 7708506, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.