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Brevet européen · EP2461358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2461358
- Numéro de demande
- EP10804273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/60 (2006.01)C22C 5/02 (2006.01)C22C 5/04 (2006.01)C22C 5/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009177315 30.07.2009JP 2009226464 30.09.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/062082 16.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/013527 03.02.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Terashima, Shinichi
Tokyo 100-8071, JP
Uno, Tomohiro
Tokyo 100-8071, JP
Yamada, Takashi
Iruma-shi Saitama 358-0032, JP
Oda, Daizo
Iruma-shi Saitama 358-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.