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Brevet européen · EP2461420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2461420
Numéro de demande
EP10804506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
13 mai 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 9/20 (2006.01)
H01L 51/50 (2006.01)
Priorité
JP 2009180175 31.07.2009
JP 2009180176 31.07.2009
JP 2010137687 16.06.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/062823 29.07.2010
Publication PCT
WO2011/013760 03.02.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Inventeur

NISHIDE, Hiroyuki

Tokyo 169-8050, JP

YAGUCHI, Mitsuo

Osaka 571-8686, JP

YAMAKI, Takeyuki

Osaka 571-8686, JP

SEKIGUCHI, Takashi

Osaka 540-6207, JP

SUZUKA, Michio

Osaka 571-8686, JP

OYAIZU, Kenichi

Tokyo 169-8050, JP

KAMBE, Shingo

Deceased, JP

KATO, Fumiaki

Tokyo 169-8050, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.