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Brevet européen · EP2461601 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2461601
- Numéro de demande
- EP10804176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04Q 9/00 (2006.01)A63H 30/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009178641 31.07.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/057968 11.05.2010
- Publication PCT
- WO2011/013428 03.02.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Inventeur
KUDO, Gen
Tokyo 108-0075, JP
KUROSAKI, Toshiyuki
Tokyo 108-0075, JP
TANABE, Hideki
Tokyo 108-0075, JP
SHIBUYA, Kiyoto
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.