Interface de commande de dispositifs variateurs de lumière et son procédé de commande
Brevet européen · EP2461653 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2461653
- Numéro de demande
- EP11306448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2011
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 5 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H05B 39/04 (2006.01)H05B 39/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1059969 01.12.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 17 juin 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hager Controls SAS, 33 Rue Saint Nicolas, 67700 Saverne, France → HAGER CONTROLS, (Société par Actions Simplifiée), 33 rue Saint Nicolas, 67700 Saverne, France
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 20 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.02.2015
1 entrée antérieure
- 5 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
Parties
Inventeur
67140 Barr, FR
67700 Saverne, FR
67120 Ergersheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.