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Brevet européen · EP2461712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2461712
Numéro de demande
EP09787827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2009
Publié
13 juin 2012
Délivré
30 mai 2018
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 13/00 (2006.01)
A45C 13/36 (2006.01)
E05D 5/06 (2006.01)
E05D 9/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2009/000361 04.08.2009
Publication PCT
WO2011/016062 10.02.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

G.T. LINE S.R.L.

G.T. Line-S.r.L.

Via del Lavoro 50/52 40053 Valsamoggia, Frazione Crespellano, IT

Inventeur

TONELLI, Massimo

40033 Casalecchio Di Reno, IT

CONCETTONI, Alessio

60124 Ancona, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.