STÜTZGURT
Brevet européen · EP2461773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2461773
- Numéro de demande
- EP10757114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2010
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 23 sept. 2015
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/37 (2006.01)
- Priorité
- FI 20095830 07.08.2009
- Demande PCT
- PCT/FI2010/050611 29.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/015710 10.02.2011
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 23 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
Parties
Inventeur
KAKKO, Timo
deceased, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.