STÜTZGURT

Brevet européen · EP2461773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2461773
Numéro de demande
EP10757114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
23 sept. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/37 (2006.01)
Priorité
FI 20095830 07.08.2009
Demande PCT
PCT/FI2010/050611 29.07.2010
Publication PCT
WO2011/015710 10.02.2011
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Inventeur

KAKKO, Timo

deceased, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.