HPPE-GARNE

Brevet européen · EP2461839 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2461839
Numéro de demande
EP10737934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
1 mai 2013
Fin de la protection au plus tard
4 août 2030
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61L 17/14 (2006.01)
A61L 17/00 (2006.01)
A61L 17/10 (2006.01)
D01F 6/04 (2006.01)
Priorité
EP 09167348 06.08.2009
EP 09175938 13.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/061399 05.08.2010
Publication PCT
WO2011/015620 10.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

ABEN, Gerardus

6065 BN Montfort, NL

VAN DEN BOSCH, Edith, Elisabeth

Riemst 3770, BE

VAZ, Claudia, Maria

6221 JR Maastricht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.