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Brevet européen · EP2461858 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2461858
- Numéro de demande
- EP10744977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2010
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/06 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A61M 15/00 (2006.01)F16K 7/06 (2006.01)F16K 7/07 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 0913942 07.08.2009GB 201000403 11.01.2010GB 201002024 08.02.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2010/001488 06.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/015826 10.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
HEARN, Alex
London SE1 3UW, GB
MCDERMENT, Iain
Herts SG8 6EH, GB
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.