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Brevet européen · EP2461858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2461858
Numéro de demande
EP10744977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
22 avr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 47/00 (2020.01)
A61M 15/00 (2006.01)
F16K 7/06 (2006.01)
F16K 7/07 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
Priorité
GB 0913942 07.08.2009
GB 201000403 11.01.2010
GB 201002024 08.02.2010
Demande PCT
PCT/GB2010/001488 06.08.2010
Publication PCT
WO2011/015826 10.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

HEARN, Alex

London SE1 3UW, GB

MCDERMENT, Iain

Herts SG8 6EH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.