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Brevet européen · EP2461928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2461928
Numéro de demande
EP10737592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
24 juil. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 1/00 (2006.01)
B22F 9/04 (2006.01)
C02F 1/58 (2006.01)
Priorité
SE 0950579 05.08.2009
US 231568 P 05.08.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/061351 04.08.2010
Publication PCT
WO2011/015601 10.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Höganäs AB

Bruksgatan 35, 263 83 Höganäs, SE

Inventeur

HU, Bo

Greensburg PA 15601, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.