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Brevet européen · EP2461948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2461948
Numéro de demande
EP10752276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
9 oct. 2013
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 17/02 (2006.01)
B25J 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009035992 04.08.2009
Demande PCT
PCT/DE2010/000914 04.08.2010
Publication PCT
WO2011/015189 10.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 28 sept. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Hartmut Ilch, Blumenstrasse 3, 77694 Kehl, Allemagne → autonox robotics GmbH, Tullastraße 4, 77694 Kehl, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.09.2019

  3. 8 juin 2017

    Transféré

    Titulaire
    Majatronic GmbH, Tullastrasse 4, 77694 Kehl-Goldscheuer, Allemagne → Hartmut Ilch, Blumenstrasse 3, 77694 Kehl, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.06.2017

  4. 28 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.12.2013

  5. 9 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2013

Parties

Titulaire

autonox robotics GmbH

Tullastraße 4, 77694 Kehl, DE

Mandataire

OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A.

c/o SCHLUEP & DEGEN P.O. BOX 8062, 3001 Bern

Inventeur

ILCH, Hartmut

77694 Kehl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.