SCHAUMSTOFF-PANEEL

Brevet européen · EP2461972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2461972
Numéro de demande
EP10747583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
4 déc. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/18 (2006.01)
E04C 2/296 (2006.01)
Priorité
DE 102009036541 07.08.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/004852 09.08.2010
Publication PCT
WO2011/015376 10.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

Resopal GmbH

RESOPAL GMBH

Hans-Böckler-Strasse 4, 64823 Gross-Umstadt, DE

Inventeur

TOLKSDORF, Hans-Helmut

32791 Lage / Lippe, DE

DEMMER, Markus

48346 Ostbevern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.