TRAKTOREN
Brevet européen · EP2461998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2461998
- Numéro de demande
- EP10740191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2010
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 10 févr. 2016
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 13/04 (2006.01)B62D 49/00 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 0913581 05.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/060611 22.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/015458 10.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 10 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
Parties
Inventeur
KLEINHENZ, Andreas
87672 Rosshaupten, DE
MARINER, Gerhard
87651 Bidingen, DE
NAGELE, Guido
87616 Marktoberdorf, DE
SATZGER, Klaus-Jurgen
87650 Baisweil, DE
HEINLE, Hans
87640 Biessenhofen, DE
HEISLER, Robert
87616 Marktoberdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.