STÜTZBEIN
Brevet européen · EP2462011 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2462011
- Numéro de demande
- EP10737029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2010
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 29 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B60S 9/08 (2006.01)
- Priorité
- IT RE20090082 04.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/060667 22.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/015467 10.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 5 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
- 29 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
Parties
Inventeur
I-46027 San Benedetto PO (Mantova), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.