SCHNECKENFÖRDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2462039 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2462039
Numéro de demande
EP10732694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
19 juin 2013
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B65G 33/06 (2006.01)
B65G 47/68 (2006.01)
Priorité
DE 102009028281 06.08.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/059920 09.07.2010
Publication PCT
WO2011/015423 10.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 13 févr. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Syntegon Technology GmbH, Stuttgarter Straße 130, 71332 Waiblingen, Allemagne → Syntegon Technology GmbH, Mercedesstrasse 41, 70372 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.02.2026

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 17 sept. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Robert Bosch GmbH, Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, Allemagne → Syntegon Technology GmbH, Stuttgarter Straße 130, 71332 Waiblingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 17.09.2020

  8. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Titulaire

Syntegon Technology GmbH

Mercedesstrasse 41, 70372 Stuttgart, DE

Inventeur

BLUMENSTOCK, Klaus

74589 Satteldorf, DE

ZIEGLER, Jochen

74589 Satteldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.