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Brevet européen · EP2462169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2462169
Numéro de demande
EP10759710
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
27 févr. 2019
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 8/14 (2006.01)
Priorité
US 232255 P 07.08.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/001996 09.08.2010
Publication PCT
WO2011/015946 10.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Titulaire

Knauf Insulation

Rue de Maestricht 95, 4600 Visé, BE

Inventeur

HAMPSON, Carl, A.

Merseyside WA10 3NS, GB

PACOREL, Benedicte

Merseyside WA10 3NS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.