COMPOSITION COMPRENANT UN COPOLYAMIDE ET UNE POLYOLEFINE RETICULEE
Brevet européen · EP2462195 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2462195
- Numéro de demande
- EP10765469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2010
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 2 oct. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C08L 77/06 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)C08L 77/00 (2006.01)//C08L 23/08 (2006.01)//C08L 33/06 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/FR2009/051565 06.08.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/051659 05.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/015790 10.02.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.07.2014
- 16 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
1 entrée antérieure
- 2 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2013
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
F-27300 Bernay, FR
F-27300 Caorches Saint Nicolas, FR
F-63430 Pont du Chateau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.