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Brevet européen · EP2462242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2462242
- Numéro de demande
- EP10744513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2010
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 1 avr. 2015
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12Q 1/68 (2006.01)
- Priorité
- EP 09167184 04.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/004761 03.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/015348 10.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 1 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
FOERNZLER, Dorothee
CH-5600 Lenzburg
DELMAR, Paul
CH-4057 Basel
SCHERER, Stefan
CH-4053 Basel
LAMBRECHTS, Diether
B-3010 Kessel-lo, BE
CARMELIET, Peter
B-3052 Blanden, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.