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Brevet européen · EP2462295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2462295
Numéro de demande
EP10747582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
16 sept. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 13/08 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
F24D 3/16 (2006.01)
Priorité
DE 102009036538 07.08.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/004848 09.08.2010
Publication PCT
WO2011/015375 10.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

Resopal GmbH

RESOPAL GMBH

Hans-Böckler-Strasse 4, 64823 Gross-Umstadt, DE

Inventeur

TOLKSDORF, Hans-Helmut

32791 Lage / Lippe, DE

DEMMER, Markus

48346 Ostbevern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.