ELEKTRISCHE PENETRATORBAUGRUPPE
Brevet européen · EP2462312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2462312
- Numéro de demande
- EP10806833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2010
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 17 août 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 17/02 (2006.01)E21B 43/013 (2006.01)H01R 13/523 (2006.01)H02G 3/22 (2006.01)H02G 9/02 (2006.01)
- Priorité
- US 231521 P 05.08.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/042757 21.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/016997 10.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
FOLEY, Thomas
Daytona Beach Florida 32114, US
JAZOWSKI, Roy
Daytona Beach Florida 32114, US
SIVIK, Gregory
Daytona Beach Florida 32114, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.