ELEKTRISCHE PENETRATORBAUGRUPPE

Brevet européen · EP2462312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2462312
Numéro de demande
EP10806833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
17 août 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 17/02 (2006.01)
E21B 43/013 (2006.01)
H01R 13/523 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
H02G 9/02 (2006.01)
Priorité
US 231521 P 05.08.2009
Demande PCT
PCT/US2010/042757 21.07.2010
Publication PCT
WO2011/016997 10.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Inventeur

FOLEY, Thomas

Daytona Beach Florida 32114, US

JAZOWSKI, Roy

Daytona Beach Florida 32114, US

SIVIK, Gregory

Daytona Beach Florida 32114, US

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