DURCHGANGSSTIFTANORDNUNG FÜR EINE ACHSE

Brevet européen · EP2462357 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2462357
Numéro de demande
EP09845634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2009
Publié
13 juin 2012
Délivré
31 août 2016
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F16C 11/02 (2006.01)
F16D 1/097 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2009/046217 04.06.2009
Publication PCT
WO2010/141018 09.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 26 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 26.11.2016

  6. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

Expander Americas, Inc.

P.O.Box 1920, Cottonwood, AZ 86326, US

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

SVENSSON, Roger

Sedona AZ 86336, US

CARLSSON, Anders

S-59725 Atvidaberg, SE

SVENSSON, Everth

S-59750 Atvidaberg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.