VORRICHTUNG ZUR LUFTERHITZUNG
Brevet européen · EP2462385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2462385
- Numéro de demande
- EP10752342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2010
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 29 juin 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 3/02 (2006.01)F24H 3/04 (2006.01)F24H 3/00 (2006.01)F24H 9/18 (2006.01)F24H 3/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0915825 10.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/063130 07.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/029826 17.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Inventeur
RAGG, Christopher, William
Bangor, Country Down BT19 1LT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.