MÖRSERGRANATE
Brevet européen · EP2462402 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2462402
- Numéro de demande
- EP10747816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2010
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 11 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F42B 30/10 (2006.01)F42B 10/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009035967 04.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/004830 06.08.2010
- Publication PCT
- WO2012/031604 15.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 3 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.12.2015
- 11 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2015
Parties
Inventeur
21391 Reppenstedt, DE
29556 Suderburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.