CAPTEUR DE PRESSION CAPACITIF INTEGRANT UNE MESURE DE TEMPERATURE COMPATIBLE AVEC LES MILIEUX CHAUDS

Brevet européen · EP2462418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2462418
Numéro de demande
EP10762734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
17 janv. 2018
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 9/12 (2006.01)
G01L 9/04 (2006.01)
G01B 7/02 (2006.01)
Priorité
FR 0955585 07.08.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/051672 06.08.2010
Publication PCT
WO2011/015797 10.02.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 17 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

Parties

Titulaire

Fogale Nanotech

125 rue de l'Hostellerie Bâtiment A - Ville Active, 30900 Nîmes, FR

Inventeur

ROZIERE, Didier

F-30900 Nîmes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.