DISPOSITIF ET PROCEDE D'INTERFACE DE COMMANDE SENSIBLE A UN MOUVEMENT D'UN CORPS OU D'UN OBJET ET EQUIPEMENT DE COMMANDE INTEGRANT CE DISPOSITIF
Brevet européen · EP2462498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2462498
- Numéro de demande
- EP10762731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2010
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/044 (2006.01)G06F 3/041 (2006.01)
- Priorité
- FR 0955583 07.08.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/051668 06.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/015794 10.02.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.03.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
ROZIERE, Didier
F-30900 Nîmes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.