DISPOSITIF DE DETECTION CAPACITIF A INTEGRATION DE FONCTIONS

Brevet européen · EP2462499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2462499
Numéro de demande
EP10762732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
6 avr. 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/044 (2006.01)
H03K 17/96 (2006.01)
Priorité
FR 0955584 07.08.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/051669 06.08.2010
Publication PCT
WO2011/015795 10.02.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

QuickStep Technologies LLC

Corporation Trust Center 1209, Orange Street, Wilmington, DE 19801, US

Inventeur

ROZIERE, Didier

F-30900 Nîmes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.