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Brevet européen · EP2462884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2462884
Numéro de demande
EP12158647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2009
Publié
13 juin 2012
Délivré
23 sept. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
Priorité
US 30590 13.02.2008
Divisionnaire de
EP09152419
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Titulaire

DePuy Mitek, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Inventeur

Whittaker, Gregory R

Stoneham, MA Massachusetts 02180, US

McAlister, Gary

Franklin, MA Massachusetts 02038, US

Hamilton, Jason

Dartmouth, MA Massachusetts 02747, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.