Orthese mit Verschlusssystem

Brevet européen · EP2462905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2462905
Numéro de demande
EP12156869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2007
Publié
13 juin 2012
Délivré
20 nov. 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
A43C 11/14 (2006.01)
A43C 11/16 (2006.01)
Priorité
US 843830 P 12.09.2006
Divisionnaire de
EP07842380
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Titulaire

Boa Technology, Inc.

1760 Platte Street, Denver, CO 80202, US

Inventeur

Hammerslag, Gary, R.

Steamboat Springs, CO 80477, US

Capra, James

Steamboat Spring, CO 80477, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.