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Brevet européen · EP2463144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2463144
Numéro de demande
EP11190258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2011
Publié
13 juin 2012
Délivré
26 août 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/48 (2006.01)
B60N 2/06 (2006.01)
Priorité
JP 2010274275 09.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Titulaire

Delta Kogyo Co., Ltd.

1-14, Shinchi, Fuchu-cho, Aki-gun, Hiroshima, JP

Inventeur

Onji, Atsushi

Aki-gun, Hiroshima, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.