Dampfturbine
Brevet européen · EP2463406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2463406
- Numéro de demande
- EP12158240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2010
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 21 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C23C 28/02 (2006.01)C22C 19/00 (2006.01)F01D 5/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009154205 29.06.2009
- Divisionnaire de
- EP10006717
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 30 janv. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mitsubishi Hitachi Power Systems, Ltd., 3-1, Minatomirai 3-chome, Nishi-ku,, Yokohama 220-8401, Japon → Mitsubishi Power, Ltd., 3-1 Minatomirai 3-chome, Nishi-ku, Yokohama 220-8401, Japon
Publié dans Swissreg le 30.01.2021
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
Tokyo, 100-8220, JP
Tokyo, 100-8220, JP
Tokyo, 100-8220, JP
Tokyo, 100-8220, JP
Tokyo, 100-8220, JP
Tokyo, 100-8220, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.