Verfahren zur Herstellung eines Nähgarnes oder Stickgarnes

Brevet européen · EP2463418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2463418
Numéro de demande
EP11009247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2011
Publié
13 juin 2012
Délivré
9 janv. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 3/36 (2006.01)
D02G 3/46 (2006.01)
Priorité
DE 102010052620 29.11.2010
DE 102011116465 20.10.2011
DE 102011116936 26.10.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

Amann & Söhne GmbH & Co. KG

Hauptstrasse 1, 74357 Bönnigheim, DE

Inventeur

Kochmann, Heiko

86391 Stadtbergen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.