Biomassefeuerung mit Luftstellelementsicherung
Brevet européen · EP2463559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2463559
- Numéro de demande
- EP11009404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2011
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/16 (2006.01)F16K 1/18 (2006.01)F16K 35/02 (2006.01)F23L 3/00 (2006.01)F23L 13/02 (2006.01)F23N 5/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010053566 06.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
Riener, Karl Stefan
4563 Micheldorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.