Rohrschellenanordnung mit Spannelementbuchse
Brevet européen · EP2463567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2463567
- Numéro de demande
- EP11192579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2011
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 23 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16L 33/04 (2006.01)F16L 55/172 (2006.01)F16L 21/06 (2006.01)
- Priorité
- IL 20993810 12.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 30 nov. 2018
Transféré
- Titulaire
- Eliezer Krausz Industrial Development Ltd., 6 Hapatish Street, 66559 Tel Aviv, Israël → KRAUSZ INDUSTRIES LTD., 6 Hapatish Street, 6655906 Tel Aviv, Israël
Publié dans Swissreg le 30.11.2018
- 23 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
Parties
Inventeur
Krausz, Eliezer
64238 Tel Aviv, IL
Chiproot, Avi
44278 Kfar-Saba, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.