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Brevet européen · EP2463726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2463726
Numéro de demande
EP10806499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
12 oct. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 15/16 (2006.01)
B32B 25/02 (2006.01)
B32B 25/08 (2006.01)
Priorité
JP 2009181827 04.08.2009
JP 2009216270 17.09.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/063226 04.08.2010
Publication PCT
WO2011/016500 10.02.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

Gunze Limited

1, Zeze Aono-cho, Ayabe-shi, Kyoto 623-8511, JP

Inventeur

KURAOKA, Takashi

Moriyama-shi Shiga 524-0064, JP

MITSUI, Satoshi

Moriyama-shi Shiga 524-0064, JP

MATSUMURA, Yuuki

Konan-shi Aichi 483-8322, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.