Infrarot-Bewegungssensor

Brevet européen · EP2463835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2463835
Numéro de demande
EP12157767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2011
Publié
13 juin 2012
Délivré
24 juil. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/19 (2006.01)
Priorité
DE 102010014282 08.04.2010
Divisionnaire de
EP11159468
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 24 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2013

Parties

Titulaire

Steinel GmbH

Dieselstrasse 80-84, 33442 Herzebrock, DE

Inventeur

Sehlhoff, Stefan

33442 Herzebrock-Clarholz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.