Miniaturmassenspektrometersystem
Brevet européen · EP2463891 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2463891
- Numéro de demande
- EP11192245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2011
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 11 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01J 49/24 (2006.01)H01J 49/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201020728 07.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 17 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 20 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.06.2024
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 6 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 06.04.2018
- 19 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
1 entrée antérieure
- 11 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.02.2015
Parties
Inventeur
West Sussex, Sussex RH12 3TH, GB
Staffordshire ST11 9JT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.